Mentions légales

Éditeur et responsable de la publication

Mickael Charles
7, avenue Paul Doumer
93460 Gournay-sur-Marne
Tél: 01 43 05 18 65
contact@chauffageplomberie.fr 

 

Engagement de Mickael Charles

Même à titre payant, Mickael Charles engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées…) à de quelconque tiers. De ce fait, nous refusons d’exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l’utilisation de Mickael Charles.

 

Propriété

La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective”, et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, “toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite” (alinéa 1er de l’article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L’intégralité des contenus présentés sur www.chauffageplomberie.fr est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l’auteur. Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant :
* l’organisation et la présentation du service,
* les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service,
* les données disponibles sur le service.
A ce titre, l’extraction et/ou la réutilisation d’une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de Mickael Charles. www.chauffageplomberie.fr est la propriété de la société Mickael Charles.

 

Informatique et Liberté

Conformément à la législation française “Informatique et Libertés”, toute personne citée dans ce service bénéficie d’un “droit d’accès et de rectification” pour les informations la concernant.

 

Hébergeur

www.chauffageplomberie.fr est hébergé par la société OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

Réalisation du site

IDCSOFT, www.idcsoft.fr